Clause N°1 : Objet

• Les conditions générales de vente décrites ci-dessous détaillent les droits et obligations de « Syvema » et de « l'Acheteur » dans le cadre de la vente de Vêtements et Accessoires par l'intermédiaire du Site. www.syvema.com

• Toute prestation réalisée par « Syvema » implique donc l'adhésion sans réserve de l'acheteur aux présentes conditions générales de vente.

• « Syvema » se réserve le droit de modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par « l’Acheteur ».

Clause N°2 : Vêtements et Accessoires

• Les vêtements et accessoires proposés par « Syvema » sont des créations artisanales entièrement créées à la main et sur commande dans notre atelier. Ainsi, même si nous accordons une attention particulière à reproduire chaque article à l'identique, il peut exister quelques légères différences entre la photo et le produit commandé et reçu. Photos des articles proposés sur le site www.syvema.com ne sont pas contractuelles.

• Les billes et apprêts utilisés pour réaliser les créations « Syvema » ne contiennent pas de nickel, de plomb et de cadmium conformément à la législation en vigueur.

• Toute demande de personnalisation d'un article ou toute création personnalisée doit être échangée par email entre l'« Acheteur » et « Syvema » (syvema.fr@gmail.com) afin de définir les modalités de personnalisation et/ou de création sur mesure. Les personnalisations de vêtements impliquant un changement de couleur, de finitions, de taille n'entraînent pas de surcoût.

• Dans le cas où une personnalisation implique trop de modifications par rapport au modèle initial, « Syvema » se réserve le droit d'établir un devis correspondant au nouveau produit personnalisé souhaité.

• Pour toute création sur mesure, nous établirons un devis, après avoir échangé sur la création souhaitée. Une fois le devis accepté et la commande payée, la commande sera effectuée et une photo de la création vous sera envoyée par email.

• Prudent! Les commandes personnalisées et personnalisées ne seront ni retournées, ni remboursées, ni échangées.

Clause N°3 : Prix

• Les prix indiqués sur les fiches produits sont en Euros et comprennent les frais d'envoi de lettres en Lettre Suivie pour la France Métropolitaine et les DOM-TOM. Pour les frais d'expédition dans les pays de l'UE et à l'international, voir Clause n°5 « Délai et livraison »

• Dans le cas où « l'Acheteur » souhaite un envoi Colissimo, les frais de port seront alors facturés au tarif en vigueur.

• Conformément à l'article 293B du Code Général des Impôts, la TVA n'est pas applicable sur nos produits.

• « Syvema » se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, toutefois le prix indiqué au moment où l'Acheteur passe sa commande sera le prix en vigueur.

Clause N°4 : Modalités de paiement

Le paiement des commandes s'effectue :

• Par carte bancaire ou PayPal – 100% Paiement Sécurisé via la plateforme de paiement STRIPE.
• Par Virement Bancaire : les coordonnées bancaires seront transmises à l'acheteur par email après validation de la commande. La commande sera traitée après réception du paiement.

Clause N°5 : Délais & Livraison

• Le délai de livraison des vêtements et accessoires indiqués dans chaque fiche produit est de 3 semaines ouvrées, après réception du paiement. Ce délai est susceptible de varier en fonction de la charge de travail et de la saisonnalité.

• La livraison est effectuée aux nom, prénom et lieu indiqués par l'acheteur lors de la commande. Il est donc important de vérifier l'adresse complète renseignée au moment de l'achat, en effet, « Syvema » ne pourra en aucun cas être tenu responsable de toute erreur dans les coordonnées renseignées par « l'Acheteur ».

• Les expéditions des articles commandés sur le site www.syvema.com se font en Lettre Suivie par la Poste et le numéro de suivi sera transmis au client par email. La livraison s'effectue en moyenne entre 2 et 3 jours ouvrés après expédition.

• « Syvema » ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout retard, détérioration ou perte causé par les services de la Poste.

• Les expéditions et livraisons dans les pays de l'UE et à l'étranger seront également effectuées en Lettre Suivi et facturées au tarif en vigueur appliqué par La Poste. Il est important de noter que « Syvema » ne peut en aucun cas être tenu responsable des éventuels frais de douane liés au pays de destination de la commande effectuée par « l'Acheteur ».

Clause N°6 : Échanges & remboursements

• « Syvema » met tout en œuvre pour satisfaire « l'Acheteur », toutefois, si un produit commandé et reçu n'est pas conforme aux attentes de « l'Acheteur », ce dernier a le droit de faire valoir son droit de rétractation dans un délai de 14 jours calendaires (dimanche et jours fériés inclus) suivant la réception de la commande, conformément à la loi en vigueur. Une fois ce délai passé, aucun échange ni remboursement ne pourra être effectué.

• Un échange entre « Syvema ». et « l'Acheteur » (email ou téléphone) seront nécessaires avant toute action de « Syvema » envers l'« Acheteur » concernant des produits jugés non conformes.

• L’« Acheteur » devra s’assurer que les produits non conformes soient retournés dans leur état et emballage d’origine. Afin de bénéficier d’un échange ou d’un remboursement, les vêtements et accessoires ne doivent en aucun cas avoir été portés. Tout vêtement ou accessoire retourné endommagé ou déjà porté ne sera ni remboursé ni échangé.

• Les frais de retour sont à la charge du client. « Syvema » ne pourra procéder à aucun échange ou remboursement dans le cas où le produit concerné serait endommagé ou perdu par les services du transporteur utilisé par « l'Acheteur ». Dans ce cas, ce dernier devra gérer le litige directement avec le transporteur utilisé.

• Tous les articles personnalisés ou personnalisés ne seront ni retournés, ni échangés, ni remboursés.

• « Syvema » procédera :

• • A l'échange des produits concernés dans un délai de 30 jours suivant la réception du produit retourné.
  • Le remboursement des articles concernés par chèque à l'ordre de la commande que « l'Acheteur » indiquera ou par virement bancaire sur le compte de « l'Acheteur ».